Est-il possible d’assurer les oeuvres d’art ?

Pour les propriétaires d’œuvres d’art de valeur, telles que des toiles de peintres célèbres, des sculptures d’artistes, des pièces anciennes ou des bijoux de valeur, il est recommandé de souscrire à la meilleure assurance ,couvrant tous les risques. Cette assurance couvre tous les dommages causés aux objets de valeur. Cette assurance d’art est complètement distincte de l’assurance habitation, elle n’a donc pas à être souscrite par la même compagnie. Selon les experts, le feu et le vol ne sont pas les principaux risques auxquels sont confrontées les collections d’art. Les dommages sont souvent causés par des accidents qui ne sont pas couverts par l’assurance habitation. Alors, comment assurer votre œuvre d’art ?

Pourquoi assurer les œuvres d’art ?

L’œuvre d’art est soumise aux mêmes réclamations que tous vos autres biens (vol, incendie, inondation, dommages accidentels, etc.). Pour la plupart, les œuvres achetées dans des galeries ou des maisons de vente aux enchères sont destinées à faire partie du décor quotidien du collectionneur : à accrocher aux murs de son domicile, ainsi l’œuvre est exposée aux petits dangers de la vie domestique, taches d’eau et négligences.

Si le vol était la principale cause de dommages à l’art il y a 20 ans, cela a changé aujourd’hui, grâce à une sécurité privée accrue et à des contrôles plus stricts sur le commerce frauduleux de l’art. Le risque au quotidien est en effet le premier ennemi de votre peinture : 40 % des sinistres indemnisés par le cabinet professionnel sont accidentels, et près de 20 % des sinistres surviennent suite à des inondations. Certaines œuvres doivent être assurées compte tenu de la valeur qu’elles réalisent. Si vous voulez plus d’informations ou trouver une assurance d’œuvre d’art, cliquez ici.

Quelle assurance choisir ?

L’assureur n’a pas à déclarer la souscription du contrat au fisc.

L’assurance risque diverses habitations, qui garantit indifféremment tous les biens meubles et immeubles en valeur brute, s’avère insuffisante pour garantir une certaine valeur à l’œuvre d’art.

Peu importe la valeur de votre patrimoine « art », vous devez souscrire une police spécifique à ce type de bien : « assurance œuvre d’art ». Ce type de contrat d’assurance est peu onéreux et le montant de la prime est environ égal à 0,5 % de la valeur du bien assuré. Cependant, il est nécessaire de fournir le coût de l’expertise (un forfait ou un pourcentage de la valeur estimée du bien) et les éventuels frais engagés pour mettre en place un système de sécurité approprié.

Bonne exposition et mesures documentées exigées par l’assureur (agents de sécurité, systèmes d’alarme, etc.)

Choisir votre contrat d’assurance d’une œuvre d’art ?

  • Contrat en valeur déclarée

À défaut d’accord préliminaire avec l’assureur sur le prix des biens à assurer, le contrat est dit en valeur déclarée.

Le vrai de l’œuvre d’art à assurer et la valeur déclarée est théoriquement déterminée au moment de la souscription. L’assureur ne garantit que les éléments identifiés et répertoriés lors de la souscription. L’assuré doit donc fournir une estimation et une liste explicite de chaque bien : celle-ci sert au calcul de la prime.

  • Contrat de valeur convenue

Lorsqu’un inventaire ou une liste des biens est établi sous contrat avec l’assuré, le contrat est réputé avoir valeur contractuelle. Le prix de l’œuvre d’art assurée à une valeur convenue est déterminé au moment de la signature du contrat, après que des experts ont déterminé le prix en ce qui concerne l’œuvre d’art, de sa signification historique, de sa rareté.

Les primes d’assurance sont calculées sur la base de cette valeur. De tels contrats sont recommandés dès lors que le portefeuille « art » possède une valeur considérable, avoisinant les dizaines de milliers d'euros.